Notre règlement intérieur

A venir


Saison 2019 – 2020 A CAP DANSE (montant de la cotisation : voir tarification de la saison en cours – inclus dans l’abonnement) :
CAP DANSE est un club de danse de couple constitué en associations de type loi 1901.
CAP DANSE organise des cours de danse hebdomadaires à l’année. Elle est adhérente à la FFD et agréée par le ministère de la Jeunesse et des sports, organise des stages, des soirées et divers événements comme des sorties, des week-ends, etc.
Les activités que l’association organise sont ouvertes à tous les publics auxquels ils s’adressent après règlement de la cotisation annuelle.
L’inscription aux cours de danse réguliers implique l’adhésion à l’association CAP DANSE et à la FFD. Elle permet en outre de participer aux stages, soirées et autres événements organisés par l’association.
Conformément aux statuts de l’association, le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d’Administration. Le montant des adhésions est intégré dans un tarif global lors d’une inscription à une activité payante.
Le cas échéant, en cas d’inscription préalable de l’adhérent, il est alors déduit du tarif annoncé.
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Les tarifs pratiqués par l’association permettent d’en assurer le fonctionnement. Des réductions sont accordées aux lycéens, étudiants de – 26 ans et demandeurs d’emploi avec justificatifs.
Les publications et le site Internet sont des outils d’information non contractuels. En cas d’erreur, seul le document délivré lors de l’inscription fait foi. L’inscription à une activité n’est effective qu’après règlement du montant dû.
Les moyens de payements acceptés sont : la carte bancaire, les espèces, les chèques bancaires et les chèques vacances.
Des conditions de payement peuvent être accordées pour les montants dépassant 50 €. Il convient alors de libeller 2 ou 3 chèques au maximum d’un montant permettant de diviser la somme (arrondi à l’euro entier) et d’inscrire au dos de chaque chèque, le mois d’encaissement souhaité (de septembre à mai). Ils seront encaissés en milieu du mois inscrit (autour du 15 du mois).
Compte tenu de ces facilités de payement, l’inscription à un cours hebdomadaire implique le règlement de la totalité de la somme due pour l’année. Il ne sera accepté aucun payement partiel lors d’une inscription à une activité, fut elle annuelle.
En cas d’annulation ou d’arrêt d’un cours organisé par CAP DANSE ou sur décision du Conseil d’Administration (ex : déséquilibre de la parité homme/femme jugé trop important), les adhérents concernés seront remboursés au prorata des cours non effectués (sur la base de 30 cours annuels). Les engagements éventuels dans d’autres cours restent alors valables. Aucune autre indemnité ou remise ne saurait être accordée pour le préjudice.
La souscription à un abonnement annuel ne peut être résiliée par l’adhérent que pour raison dûment justifiée. Les cours non effectués à compter de la date de réception de la demande par courrier, qui doit être postérieure ou identique à celle figurant sur le justificatif, seront remboursés, après décision du Conseil d’Administration, au prorata des cours effectués (sur la base de 30 cours annuels).
En cas de fréquentation irrégulière ou d’abandon en cours d’année pour tout autre motif, aucun remboursement ni remise ne sera consenti.
Les adhérents à CAP DANSE sont couverts par l’assurance de type responsabilité civile contractée à la Mutuelle des sportifs. Celle-ci couvre les risques liés à l’utilisation des locaux.
L’adhésion à la FFD (Fédération Française de Danse) comprend une assurance personnelle incluant les risques liés à l’activité (blessure, accident…).
CAP DANSE ne saurait être tenue pour responsable des vols et dégradations qui surviendraient pendant ses activités. Il est donc recommandé de ne pas être en possession d’objets de valeurs dans les locaux.
Au moment de l’inscription, tout adhérent bénéficiant des cours est tenu de fournir un certificat médical valide.
Les abonnements “1; 2; 3; 4 cours et plus” proposés permettent l’accès aux cours pour lesquels les adhérents ont souscrits et seulement ceux-là. Aucune permutation ou remplacement d’un cours par un autre ne saurait être accepté pour convenance personnelle sauf en cas de cours supprimé.
La participation aux cours de niveaux intermédiaires et avancés est soumise à l’approbation du professeur. CAP DANSE se réserve le droit d’en refuser l’accès à tout élève d’un niveau jugé insuffisant ainsi qu’à toute personne dont l’attitude pourrait nuire au bon déroulement du cours. Le cas échéant, par décision du Conseil d’Administration, un remboursement pourra être effectué au prorata des cours effectués (sur la base de 30 cours annuels).
La durée effective des cours est de 55 minutes
L’accès aux salles de danses ne doit pas se faire avec des chaussures portées à l’extérieur.
L’usage de tout matériel d’enregistrement et du téléphone portable est interdit pendant les cours.
Sur décision de l’enseignant un résumé du cours pourra être effectué.
L’accès à la salle Cap Danse doit s’effectuer avec des chaussures propres non portées à l’extérieur et ne détériorant pas le parquet.
Il est strictement interdit de se garer dans la cour du 20 bis rue du Colonel Moll. Le stationnement doit s’effectuer dans les rues adjacentes.
Il est demandé à chacun de respecter le voisinage aux abords des salles en évitant de discuter sous les fenêtres.
Il est strictement interdit de fumer dans les salles.
La salle du 20 bis rue du Colonel Moll peut accueillir 50 personnes au maximum.
Conformément à la loi informatique et liberté, les adhérents bénéficient d’un droit de rectification concernant les informations contenues sur les fichiers informatiques. En outre, les adhérents qui le souhaitent peuvent à tout moment se désabonner de la liste de diffusion informatique.
Les anciens adhérents qui ne souhaitent plus apparaître dans nos fichiers en seront retirés sur simple demande écrite.
Adhésion :
Tarification et conditions de payements :
Résiliation, remboursement :
Assurance :
Abonnements, inscriptions :
Déroulement des cours
Stationnement, accès au local Cap Danse
Sécurité.
Informatique et liberté